Mentions légales
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Mentions légales
Correspondant aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site internet : elodiesophrologie06.fr Ces informations ci-jointe :
1. Déclaration légales :
Le site web elodiesophrologie06.fr est l’unique propriété de EI Elodie Sophrologie 06.
EI Elodie Sophrologie 06 – Numéro Tél: 06 25 78 69 70
Adresse: 82 chemin de Montmeyan 06130 Grasse
Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés au numéro 91277747100018
Courrier électronique : contact@elodiesophrologie.fr
Développeur du site internet est : Auroremathilda.com
Responsable de la publication est : CARTER Elodier
Par quel moyen contacter le Décideur de la publication : contact@elodiesophrologie06.fr
L’hebergeur du site est : Ionos EURL
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (NAF) 6311Z
Numéro de TVA : FR 13 431 303 775
Adresse du siège : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France
2. Introduction :
Tout internaute qui utilise le site web : elodiesophrologie06.fr est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site elodiesophrologie06.fr réuni un ensemble de services, en l’état, mis à la disposition des utilisateur. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Concepteur du site. Le site elodiesophrologie06.fr est mis à jour régulièrement par CARTER Elodier.
CARTER Elodier s’efforce de fournir sur le site web elodiesophrologie06.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent attester l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations transmises sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité Numérique :
Le site elodiesophrologie06.fr est par principe accessible aux usagés H24 7/7, excepté en cas de maintenance, prévu ou pas, pour les besoins de la mise à jour ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, elodiesophrologie06.fr se devouera à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site et s’efforcera alors d’informer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant asservi qu’à une obligation de moyen, elodiesophrologie06.fr ne pourrait être designé comme responsable des dommages, peu importe sa nature.
4. Droit de propriété intellectuelle :
CARTER Elodier est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site internet elodiesophrologie06.fr, affichage, modification, mis à jour totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf acceptation écrite préalable de CARTER Elodier, responsable du site suivant à l’email : contact@elodiesophrologie06.fr, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction site internet elodiesophrologie06.fr, affichage, modification, mis à jour totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est formellementinterdite, excepté autorisation écrite préalable de CARTER Elodier, propriétaire du site suivant au mail suivant : contact@elodiesophrologie06.fr, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite d’après les dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Cookies et Liens Hypertextes :
Le site internet elodiesophrologie06.fr comporte différents URL hypertextes vers différents sites (partenaires, informations etc) mis en ligne suite à la validation de CARTER Elodier. Néanmoins, CARTER Elodier n’a pas la possibilité de controler l’ensemble des élements des sites ainsi visités et rejette donc toute responsabilité de ce fait quand aux eventuels risques de contenus illicites.
L’usager est averti que durant de ses visites sur le site internet elodiesophrologie06.fr, un ou des cookies peuvent s’installer mécaniquement sur son pc en utilisant son logiciel informatique de navigation. Un cookie c’est un ensemble de données informatique qui ne permet pas de savoir qui l’utilise, en revanche qui note des indications en lien avec la navigation de celui-ci sur le site suivant.
Le paramétrage du programme de navigation laisse libre de notifier de la présence de cookie et éventuellement, de pouvoir contester de la façon expliquée à l’ adresse : www.elodiesophrologie06.fr. La mise en place à la possibilité toutefois de régler le navigateur de son ordinateur afin de contester l’installation des cookies, en sachant que le refus de la mise en place d’un cookie peut potentiellement entraîner l’incapacité d’accéder à différents secteurs. Concernant tout blocage de cookies, recherchez dans un moteur de recherche : blocage des cookies et appliquez les instructions en rapport avec votre navigateur.
6. Protection des personnes & biens – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site elodiesophrologie06.fr, CARTER Elodie ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) l’utilisateur donne ces données en pleine conscience de cause, particulièrement lorsqu’il effectue par lui-même à la saisie. Il est donc précisé à l’usagé du site web elodiesophrologie06.fr la contrainte ou non de mentionner ces informations.
Conformément aux dispositifs des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 concernant l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, tout utilisateur possède un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations personnelles le concernant. Pour l’utiliser, envoyez votre requête à elodiesophrologie06.fr par email : contact@elodiesophrologie06.fr ou alors via écrit signée, jointe d’une copie de pièce d’identité ainsi qu’une signature du titulaire de la pièce, en mentionnant l’adresse à laquelle la réponse devra être envoyée.
Sans information personnelle de l’usager du site interne elodiesophrologie06.fr n’est publiée sans consentement de l’utilisateur, troquée, transférée, cédée sur un support quelconque à des groupes. Seulement l’hypothèse de la vente du site elodiesophrologie06.fr et de ses droits en autorise CARTER Elodie à céder les dites informations à l’ acquéreur qui serait donc lui-même tenu à la même nécessité de conservation et de modification des informations relative à l’utilisateur du site interne elodiesophrologie06.fr.
Le site web elodiesophrologie06.fr est conforme avec le RGPD.
Les bases de données sont sécurisées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Ces Mentions Légales ont été générées via cet outil
Correspondant aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site internet : elodiesophrologie06.fr Ces informations ci-jointe :
1. Déclaration légales :
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EI Elodie Sophrologie 06 – Numéro Tél: 06 25 78 69 70
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3. Accessibilité Numérique :
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Toute reproduction site internet elodiesophrologie06.fr, affichage, modification, mis à jour totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est formellementinterdite, excepté autorisation écrite préalable de CARTER Elodier, propriétaire du site suivant au mail suivant : contact@elodiesophrologie06.fr, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite d’après les dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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L’usager est averti que durant de ses visites sur le site internet elodiesophrologie06.fr, un ou des cookies peuvent s’installer mécaniquement sur son pc en utilisant son logiciel informatique de navigation. Un cookie c’est un ensemble de données informatique qui ne permet pas de savoir qui l’utilise, en revanche qui note des indications en lien avec la navigation de celui-ci sur le site suivant.
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Sur le site elodiesophrologie06.fr, CARTER Elodie ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) l’utilisateur donne ces données en pleine conscience de cause, particulièrement lorsqu’il effectue par lui-même à la saisie. Il est donc précisé à l’usagé du site web elodiesophrologie06.fr la contrainte ou non de mentionner ces informations.
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